RMS | Marine solution
À propos
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Chez RMS Marine Solution, nous sommes dédiés à fournir des services d'expertise maritime de premier ordre. Forts de plusieurs années d'expérience dans le secteur maritime, nous offrons une gamme complète de solutions, incluant l'évaluation de l'état des bateaux, l'analyse des dommages, et des consultations techniques approfondies.
L'examen rigoureux des coques, des systèmes mécaniques, et de l'électronique de navigation, assurant une évaluation précise et fiable pour vos besoins en assurance, en réparation ou en achat.
Chez RMS Marine Solution, votre sécurité et votre satisfaction sont notre priorité absolue.
Nos services
Expertise technique
Une expertise permet d’établir un constat objectif et opposable sur l’état technique d’un bateau, dans un cadre précis et pour un usage défini.
• Expertise de coque
– Élaboration d’un plan de sondage adapté
– Contrôle des œuvres vives et zones structurelles critiques
– Relevés, analyse, rapport structuré et signé
• Expertise mécanique
– Inspection de l'ensemble de motorisation
– Tests à froid et à chaud, prise de compression, contrôle électrique
– Analyses d’huile et de carburant, interprétation technique, vérification des périphériques
– Vérification des périphériques : batteries, alternateurs, circuit de refroidissement
• Expertise de stabilité
– Calculs et mesures de stabilité transversale et longitudinale
– Rapport requis selon type de navigation ou configuration du navire
– Simulation des conditions d’exploitation et de chargement
• Expertise à flot
– Inspection du navire dans son environnement de flottaison
– Relevés de franc-bord, assiette, recherche de voies d’eau
– Analyse du comportement statique et répartition des masses
• Inspection Pré-Livraison (PDI)
• Vérification de la conformité avec le contrat d’achat
• Inspection de l’état général, des équipements et des finitions
• Rapport structuré avec photos, réserves éventuelles et validation finale
Expertise réglementaire
Évaluations techniques réalisées selon les prescriptions réglementaires applicables aux navires professionnels, établissements flottants ou à passagers.
• Expertise de coque
– Contrôle d’intégrité structurelle à sec
– Rapport avec plan de sondage si requis
• Expertise de stabilité
– Calculs et essais selon ISO 12217 ou ES-TRIN
– Requise pour certains usages ou modifications
• Installations et systèmes techniques
– Gaz, électricité, motorisation, ventilation
– Conformité aux exigences de sécurité réglementaires
• Équipements de sécurité obligatoires
– Vérification du mouillage, des dispositifs de sauvetage, de lutte incendie et de signalisation
– Attestation de conformité sur demande
• Démarches administratives connexes
– Accompagnement à la francisation, changement de pavillon
– Fiscalité (TVA, importation), documents douaniers
– Vérification des titres, certificats, autorisations d’usage
Audit
L’audit permet de mettre en place en amont d'un projet la
conformité technique, réglementaire ou administrative
• Audit de conformité réglementaire
– Réalisé en amont des travaux ou en préparation d’un contrôle officiel (ERP, établissement flottant)
– Vérification des normes applicables : sécurité, accessibilité, stabilité, installations techniques
– Préparation aux inspections des autorités compétentes
• Audit de conversion technique
– Motorisation électrique : accompagnement dès la conception
– Vérification des installations électriques, batteries, sécurité
– Coordination avec chantiers et fabricants pour validation des choix techniques
• Audit de conformité administrative
– Autorisations d’exploitation, permis, registres, documents officiels
– Vérification des effectifs de marins requis
– Contrôle des obligations liées à l’activité exercée
• Audit d’exploitation et d’usage spécifique
– Projets de croisière, restauration, événementiel, location
– Identification des exigences réglementaires liées à l’activité
– Appui à la constitution de dossiers auprès des autorités
Expertise de valeur
Déterminer la juste valeur d’un navire, c’est sécuriser une transaction, une transmission ou une couverture d’assurance.
• Valeur vénale
– Estimation de la valeur marchande actuelle du navire
– Utilisée pour la vente, l’achat ou à titre informatif
• Valeur à dire d’expert (VADE)
– Évaluation structurée à la demande d’un tiers (notaire, administration, tribunal)
– Rapport daté, signé, argumenté, à usage probant
• Valeur fiscale ou successorale
– Expression de valeur dans un contexte de transmission ou de déclaration
– Rapport de type VADE précisant la destination et les conditions d’usage
• Valeur d’assurance
– Estimation du capital assurable à fournir à l’assureur
– VADE établie avec mention du contexte et des conditions de garantie
Expertise post-sinistre & contre-expertise
Face à un sinistre, RMS intervient pour établir les faits, évaluer les dommages
• Expertise post-sinistre
– Inspection technique après incident (collision, incendie, inondation, tempête…)
– Analyse des causes et identification des zones impactées
– Évaluation des réparations nécessaires et estimation des coûts
• Rapport d’expertise pour dossier d’assurance
– Rendu structuré, illustré, argumenté et chiffré
– Utilisable comme élément de référence dans une procédure d’indemnisation
• Contre-expertise indépendante
– Seconde analyse en cas de désaccord avec l’expert mandaté par une assurance
– Argumentaire technique et appui lors des échanges contradictoires
• Assistance en expertise amiable ou judiciaire
– Intervention en tant qu’expert technique dans une procédure officielle
– Possibilité de produire un avis ou d’assister un avocat, un expert judiciaire ou une partie
Accompagnement & conseil
Naviguer entre réglementation, fiscalité et stratégie maritime : RMS vous guide à chaque étape, en France comme à l’international.
• Assistance à l’immatriculation
– Enregistrement en France ou à l’étranger
– Constitution du dossier, choix du pavillon, accompagnement des démarches
• Conseil fiscal et douanier
– TVA, importation, francisation, navigation hors UE
– Appui à la déclaration douanière, analyse des cas de régularisation
– Obtention des documents officiels (ex. : non-gage maritime)
• Accompagnement à la cession ou acquisition
– Vérification des titres, historique technique, situation administrative
– Interface avec notaires, vendeurs, autorités ou conseils juridiques
• Stratégie d’investissement (grande plaisance)
– Choix du pavillon, du statut et du régime d’exploitation
– Analyse juridique et fiscale selon l’usage prévu (plaisance, location, charter…)
• Gestion de projet sur mesure
– Conseil global avant achat, refit, mise en exploitation
– Mise en relation avec avocats, chantiers, gestionnaires ou courtiers spécialisés
Où nous trouver
